Délibérations du Conseil Syndical

Délibérations de l'année 2021

A venir

Délibérations de l'année 2020

Conseil syndical du 10/12/2020

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : GEMAPI – Approbation de la convention relative au PAPI Huveaune-Aygalades et autorisation du Président à la signature
  • Délibération n°2 : GEMAPI – Approbation d’avenants à la convention de délégation de compétence, à la convention de quasi-régie n°1 et à la convention de quasi-régie n°2 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
  • Délibération n°3 : PLAN DECHETS HUVEAUNE et réponse à l’appel à projets 2021 de la Région PACA.
  • Délibération n°4 : Budget 2020 – Décision Modificative n°1
  • Délibération n°5 : Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
  • Délibération n°6 : Demande de subvention relative aux aménagements pour la réduction de la vulnérabilité, la restauration de l’Huveaune et sa valorisation dans le secteur du Pont Heckel à Marseille – étude complémentaires à la maitrise d’œuvre
  • Délibération n°7 : Demande de subvention relative à la mise en œuvre de la nouvelle campagne relative au réseau de suivi de la qualité des eaux et des sédiments
  • Délibération n°8 : Ressources humaines Mise en place du RIFSEEP pour les agents de la filière technique
  • Délibération n°9 : Ressources humaines – tableau des effectifs et organigramme du SMBVH
  • Délibération n°10 : Ressources humaines - conventions pour assistance à la gestion des carrières et paies des agents du SMBVH

Conseil syndical du 07/09/2020

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Election du Président
  • Délibération n°2 : Election des 2 Vice-Présidents
  • Délibération n°3 : Election des 3 membres du Bureau
  • Délibération n°4 : Délégation d’attributions du Comité Syndical au Président

Conseil syndical du 14/02/2020

Ordre du jour :

  • Délibération n° 1 – Approbation du compte de gestion 2019
  • Délibération n°2 – Approbation du compte administratif 2019
  • Délibération n°3 – Affectation du résultat 2019 au Budget Primitif 2020
  • Délibération n°4 – Adoption du Budget Primitif 2020
  • Délibération n°5 – Ressources Humaines : ouverture de postes, actualisation du tableau
    effectifs et de l’organigramme du SMBVH
  • Délibération n°6 – Ressources Humaines – Régime indemnitaire : mise en place du cadre du
    régime indemnitaire RIFSEEP pour les agents de la filière administrative
  • Délibération n°7 – Ressources Humaines : délibération fixant les ratios d’avancement de
    grade
  • Délibération n°8 – Ressources Humaines : délibération fixant les modalités d’utilisation du
    compte épargne temps (CET) pour les agents du SMBVH
  • Délibération n° 9 – Ressources Humaines : Protection sociale complémentaire du personnel
  • Délibération n°10 – locaux du SMBVH : bail locatif et contrats afférents
  • Délibération n°11 – Renouvellement de véhicules
  • Délibération n°12 – Procédure de labellisation EPAGE

Délibérations de l'année 2019

Conseil syndical du 5/12/2019

Ordre du jour :

  • Délibération n° 1 : Décision Modificative n°2 après BP2019.
  • Délibération n° 2 : Ressources humaines du SMBVH – convention avec le CDG13, relative à la mise à disposition de personnel.
  • Délibération n°3 : Approbation de la phase 2 de Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune et du programme d’actions sous maîtrise d’ouvrage SMBVH.
  • Délibération n° 4 : Approbation de la mise en œuvre du Plan d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) sur les bassins versants de l’Huveaune et des Aygalades en co-portage avec la Métropole Aix Marseille Provence.
  • Délibération n°5 : Conventions avec la Métropole Aix-Marseille-Provence : avenant aux conventions de délégation de compétence, de quasi-régie n°1 et de quasi-régie n°2.
  • Délibération n° 6 : Approbation des principes de mise en œuvre, par le biais de conventions de mandat, de la part externalisée du volet Information, Sensibilisation, Education, Formation (ISEF) en seconde phase du Contrat de Rivière.
  • Délibération n° 7 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2020.

Conseil syndical du 25/10/2019

Ordre du jour :

  • Délibération 1 : Décision Modificative n°1 après Budget Primitif 2019
  • Délibération 2 : Ressources humaines – convention avec l’ARPE-ARB
    relative à la mise à disposition de personnel.
  • Délibération 3 : Ressources humaines – délibération de principe
    autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
    permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
    d’activité.
  • Délibération 4 : Ressources humaines – Convention de prestation de
    service entre le SABA et le SMBVH
  • Délibération 5 : Ressources humaines – CONVENTION D’ADHESION
    AU PÔLE SANTE avec le CDG13 – Médecine Professionnelle et Préventive
  • Délibération 6 : Contrat de Rivière – volet ISEF : convention avec
    l’éducation nationale pour la mise en œuvre du parcours pédagogique
    « Huveaune »
  • Délibération 7 : Déchets en milieux aquatiques – Signature de la
    charte « zéro déchet plastique » proposée la Région Sud en tant que structure
    partenaire.

Conseil syndical du 2/07/2019

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : attribution d’une subvention au profit de l’association Mer-
    Terre pour l’opération « Huveaune Propre 2019 »
  • Délibération n°2 : attribution d’une subvention au profit de l’association
    Hunamar pour son action « Net’Huveaune 2019 »
  • Délibération n°3 : attribution d’une subvention au profit de l’association
    Forum Citoyen pour son projet « Actions citoyennes autour de l’Huveaune et
    des affluents »
  • Délibération n°4 : attribution d’une subvention au profit de la Maison
    Régionale de l’Eau et du CPIE côte provençale pour leur projet « Phase 3 de
    l’étude d’évaluation de la conscience du risque inondation »
  • Délibération n°5 : attribution d’une subvention au profit de la Ligue de
    l’enseignement FAIL 13 pour son projet « Mise en forme graphique du livret
    support au parcours pédagogique Huveaune »
  • Délibération n°6 : attribution d’une subvention au profit de l’association
    Planète Sciences Méditerranée pour le Collectif Associations Huveaune (CAH)
    pour son action « Les fêtes de l’Huveaune 2019 – volet pédagogique »
  • Délibération n°7 : approbation du cadre juridique des astreintes GEMAPI du
    SMBVH
  • Délibération n°8 : ressources humaines – recrutement d’un technicien de
    rivière (entretien des cours d’eau Huveaune/Métropole-Sud et déchets
    Huveaune) et actualisation du tableau des effectifs
  • Délibération n°9 : avenant à la convention 2019-2020 de quasi-régie entre le
    SMBVH et la Métropole Aix-Marseille Provence

Conseil syndical du 19/04/2019

Ordre du jour :

  • Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2018
  • Délibération 2 : Approbation du compte administratif 2018
  • Délibération 3 : Affectation du résultat 2018 au Budget Primitif 2019
  • Délibération 4 : Adoption du Budget Primitif 2019
  • Délibération 5 : Approbation de la convention de délégation de
    compétence (GEMAPI) par la Métropole au SMBVH
  • Délibération 6 : Approbation de la convention de « quasi-régie » par
    la Métropole au SMBVH
  • Délibération 7 : Approbation de la convention de mise à disposition
    de local par la Métropole au SMBVH
  • Délibération8 : Action de nettoyage des déchets dans les cours
    d’eau et plan d’actions à l’échelle du bassin versant
  • Délibération 9 à 17 : Autorisations de la Présidente à solliciter des
    subventions pour toutes les actions inscrites au BP 2019 du Syndicat.

Conseil syndical du 18/03/2019

Ordre du jour :

  • Election du Président (délibération n°1)
  • Election des 2 Vice-Présidents (délibération n°2)
  • Election des 3 membres du Bureau (délibération n°3)
  • Délégation d’attributions du Comité Syndical au Président (délibération n°4)

Conseil syndical du 4/02/2019

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Projet de rapport pour le DOB – Débat sur les Orientations Budgétaires 2019
  • Délibération n°2 : Convention de prestation de service avec le CDG13
  • Délibération n°3 : Protection sociale complémentaire du personnel
  • Délibération n°4 : Contrat d’assurance des risques statutaires

Délibérations de l'année 2018

Conseil syndical du 28/11/2018

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : approbation du projet de statuts du Syndicat de l’Huveaune
  • Délibération n°2 : approbation du retrait des communes du Syndicat de l’Huveaune
  • Délibération n°3 : adhésion du Syndicat de l’Huveaune à l’ANEB, association nationale des élus de bassin

Conseil syndical du 13/07/2018

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : attribution d’une subvention au profit de l’association France Nature Environnement (FNE) 13 pour son projet « Histoire d’Hommes et de rivières – Huveaune »
  • Délibération n°2 : attribution d’une subvention au profit de l’association France Nature Environnement (FNE) 13 pour son projet « Rando-Rivières – Huveaune »
  • Délibération n°3 : attribution d’une subvention au profit de l’association Hunamar pour son projet « Safari Huveaune »
  • Délibération n°4 : attribution d’une subvention au profit du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) côte provençale pour son projet « Parcours Eau »
  • Délibération n°5 : attribution d’une subvention au profit de la Ligue de l’enseignement FAIL 13 pour son projet « Ubelka »
  • Délibération n°6 : attribution d’une subvention au profit de l’association Hunamar pour son action « Net’Huveaune 2018 »
  • Délibération n°7 : attribution d’une subvention au profit de la Maison Régionale de l’Eau pour son projet « Etude sociologique : évaluation de la conscience du risque inondation »
  • Délibération n°8 : attribution d’une subvention au profit de l’association Planète Sciences Méditerranée pour le Collectif Associations Huveaune (CAH) pour son action « Les fêtes de l’Huveaune » – volet pédagogique.

 

Conseil syndical du 8/06/2018

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Approbation du Compte de Gestion 2017
  • Délibération n°2 : Approbation du Compte Administratif 2017
  • Délibération n°3 : Affectation des résultats de l’exercice 2017
  • Délibération n°4 : Adoption du Budget Supplémentaire 2018
    Délibération n°5 : Demande de subventions pour les postes de technicien de rivière et de
    deux chargées de missions sur la seconde phase de Contrat de Rivière (2019-2021)
  • Délibération n°6 : Implication du SIBVH sur des projets « GEMAPI » d’aménagement du
    territoire, conciliant gestion des milieux aquatiques et des inondations
  • Délibération n°7 : Réseau de suivi de la qualité des eaux et des milieux aquatiques de
    l’Huveaune et ses affluents
  • Délibération n°8 : Contrat groupe assurance
  • Délibération n°9 : Engagement de la procédure de révision des statuts du Syndicat

Délibérations de l'année 2017

Conseil syndical du 20/12/2017

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Délibération Modificative du Budget 2017
  • Délibération n°2 : Adoption du Budget Primitif 2018
  • Délibération n°3 : Demande de subvention pour le Programme 2018 de Travaux
  • Délibération n°4 : Demande de subvention pour les postes de technicien de rivière et chargée de mission 2

Conseil syndical du 28/11/2017

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Débat sur les Orientations Budgétaires
  • Délibération n°2 : indemnités du trésorier
  • Délibération n°3 : recrutement d’un agent administratif à temps plein ou 80%

Conseil syndical du 18/10/2017

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Recrutement d’un ingénieur en CDD de 3 ans suite à l’arrêt du dispositif de Contrat Aidé
  • Délibération n°2 : Attribution de tickets resto suite à l’interruption de l’accès à la cantine au Conseil de Territoire pour les agents du SIBVH
  • Délibération n°3 : Projet de Règlement Intérieur des agents du SIBVH
  • Délibération n°4 : Proposition d’attribution de subvention à Agribio 13
  • Délibération n°5 : Proposition d’attribution de subvention à la fédération de pêche 13
  • Délibération n°6 : Décision Modificative au budget 2017 intégrant les décisions précédentes
  • Délibération n°7 : Participation obligatoire de l’employeur à la Mutuelle : délibération annuelle

Conseil syndical du 26/06/2017

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : recrutement d’un agent vacataire administratif
  • Délibération n°2 : Demande de subvention de l’association France Nature Environnement (FNE) 13 pour son action « La Rivière m’a dit »
  • Délibération n°3 : Demande de subvention du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) côte provençale pour son action « Parcours Eau »
  • Délibération n°4 : Demande de subvention de l’association Colinéo pour le Collectif Associations Huveaune (CAH) pour son projet « Un fleuve, une vallée, des collèges ! »
  • Délibération n°5 : Demande de subvention de l’association Naturoscope pour son action « Classes Huveaune »
  • Délibération n°6 : Demande de subvention de l’association Robins des villes pour son projet « des Rives et des rêves »
  • Délibération n°7 : Demande de subvention de l’association Hunamar pour son projet « l’Effet Domino »
  • Délibération n°8 : Demande de subvention de l’association Hunamar pour son action « Net’Huveaune 2016 »
  • Délibération n°9 : Demande de subvention de l’association les Amis de l’Huveaune pour son action « Huveaune Propre »
  • Délibération n°10 : Demande de subvention de l’association Robins des villes pour son action « les balades gé-eau-graphiques »
  • Délibération n°11 : Demande de subvention du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) côte provençale pour son action « Educ’Tour Risques inondations sur le bassin versant de l’Huveaune »
  • Délibération n°12 : Demande de subvention de l’association Planète Sciences Méditerranée pour le Collectif Associations Huveaune (CAH) pour son action « Les fêtes de l’Huveaune » – volet pédagogique.

Conseil syndical du 28/03/2017

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Approbation du Compte de Gestion 2016
  • Délibération n°2 : Approbation du Compte Administratif 2016
  • Délibération n°3 : Affectation des Résultats de l’exercice 2016
  • Délibération n°4 : Adoption du Budget Primitif 2017 – Demande de subvention pour le Programme 2017 de Travaux

Conseil syndical du 23/01/2017

Ordre du jour :

  • Délibération n°1 : Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale. Démarche de SOCLE Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau à l’échelle de la Métropole
  • Délibération n°2 : Activités 2016 du SIBVH et DOB (Débat d’Orientations Budgétaires) 2017
  • Délibération n°3 : Ressources humaines SIBVH : nomination d’Antoine Debes au poste de technicien principal 2ème classe suite à l’obtention de son concours. Actualisation du tableau d’effectifs des postes ouverts. Organigramme de l’équipe SIBVH.
  • Délibération n°4 : Avis sur la SLGRI (stratégie locale de gestion du risque inondation)
  • Délibération n°5 : Avis sur les projets de PPRI pour Marseille, La Penne-sur-Huveaune, Aubagne et Gémenos
  • Délibération n°6 : Avis sur le projet de Val’Tram
  • Délibération n°7 : Avis sur le projet de charte du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
  • Délibération n°8 relative à la participation obligatoire du SIBVH pour la mutuelle des agents
  • Délibération n°9 relative aux indemnités allouées au trésorier payeur