Délibérations du Conseil Syndical

• Délibération° 1 -Rapport d’orientation budgétaire
• Délibération° 1 – Annexe
• Délibération° 2 – BILAN CDR et AMO CONTRAT HuCA
• Délibération n°3 Financement Etude Clima XXI
• Délibération n°4 Adhésion à l’ANEB pour l’année 2024 et désignation des titulaires et suppléants
• Délibération n°5 Adhésion à l’association Recylop partenaire de l’opération Rivières Propres
• Délibération n°6 Equipement – Acquisition d’un véhicule supplémentaire
• Délibération n°7 Télétransmission des actes à la Préfecture

• Délibération n° 1 – Demande de subventions relatives au programme 2024 d’entretien et de
  gestion des cours d’eau au titre de la GEMAPI
  • Délibération n°2 – Travaux GEMAPI dans le secteur Heckel à Marseille – évolutions de la mise en
  œuvre liées à la présence d’amiante
  • Délibération n°3 : Réalisation d’un diagnostic de la qualité des eaux des Plâtrières de Roquevaire
  • Délibération n°4 : Appel à projet ISEF 2022-2024 : conventions avec le centre social Gavotte-
  Perret à Septèmes-les-Vallons et avec l’association Jardinots
  • Délibération n°5 : Sollicitation de subventions pour la mise en œuvre des projets ISEF pour la
  phase 2 du Contrat de Baie Transitoire – Action FA 17-4 « Déploiement de projets ISEF sur le
  territoire de l’EPAGE HuCA »
  • Délibération n°6 : Sollicitation de subventions pour la mise en œuvre de l’action E.15 du Contrat
  de rivière Transitoire « Communication et assistance pour la mise en œuvre de la stratégie ISEF
  en phase transitoire de Contrat (2023 et 2024) »
  • Délibération n°7 : Sollicitation de subventions pour la mise en œuvre de l’action E.3.2 de la
  phase transitoire du Contrat de Rivière « Rencontres du bassin versant de l’Huveaune (2023 et
  2024) »
  • Délibération n°8 : Sollicitation de subventions pour la mise en œuvre de l’action E.3.3 de la
  phase transitoire du Contrat de Rivière « en direction des jeunes – parcours pédagogique HuCA
  (volet Huveaune)»
  • Délibération n°9 : Demande de financement de postes à l’Agence de l’eau 2024
  • Délibération n°10 : Contribution à l’organisation d’évènements en lien avec les « Journées
  RELAIS de l’EAU 2024 »
  • Délibération n°11 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Délibération n°12 : Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses
  d’investissement N+1
  • Délibération n°13 : Fixation de la durée d’amortissement des biens selon la M57
  • Délibération n°14 : Actualisation du tableau des effectifs
  • Délibération n°15 : Protection sociale complémentaire du personnel
  • Délibération n°16 : Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
  • Délibération n°17 : Affiliation à la médecine du travail du CDG13
  • Délibération n°18 : Dépôt de archives de l’EPAGE HuCA

• Délibération n°1 : Election du Président
• Délibération n°2 : Election des 3 Vice-Présidents
• Délibération n°3 : Election des 3 membres du bureau
• Délibération n°4 : Délégation d’attributions du Comité Syndical au Président

Délibération 1 – Décision Modificative 1 du Budget 2023

Délibération 2 – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec la Ville d’Aubagne pour la réalisation du volet relatif à l’aménagement de l’espace public dans le cadre des travaux de restauration et de réduction du risque inondation au centre-ville d’Aubagne

Délibération 3 – Convention avec l’ARBE et la Ville d’Auriol relative à la proposition de visites du Parc de la confluence dans le cadre du dispositif Biodiv’tour

Délibération 4 – Avenant n°2 au PAPI des Bassins Versants de l’Huveaune et des Aygalades

Délibération 5 – Avis de l’EPAGE HuCA sur le projet de ligne de tramway dit Val’Tram entre les communes d’Aubagne et la Bouilladisse

Délibération 6 – Etude du fonctionnement hydraulique et morphologique de la zone humide de Boumandariel à Martigues et Sausset-les-Pins – Demande de subventions

Délibération 7 – Etude globale sur le bassin versant de la Gouffonne (affluent de l’Huveaune) à Marseille – Demande de subventions

Délibération 8 – Etude de l’aléa inondation sur les vallons des Brayes, du Mussuguet et des Gorguettes à Cassis- Demande de subventions

Délibération 9 – Modification de la délibération relative du RIFSEEP pour la filière administrative

• Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion 2022.
• Délibération n°2 : Approbation du compte administratif 2022.
• Délibération n°3 : Affectation du résultat 2022 au Budget Primitif 2023.
• Délibération n°4 : Adoption du Budget Primitif 2023.
• Délibération n°5 : GEMAPI et aménagements complémentaires : travaux de restauration et de valorisation de l’Huveaune en centre-ville d’Aubagne – Demande de subventions pour les phases de maitrise d’œuvre-réalisation, de travaux et de suivi-évaluation pluriannuels.
• Délibération n°6 : Demande de subventions – Mise en œuvre des travaux d’aménagements de l’Huveaune à Saint Zacharie – maitrise d’œuvre et travaux.
• Délibération n°7 : Demande de subventions – Renaturation du Fauge-Maïre, parc urbain et mobilité douce au cœur des parcs d’activités d’Aubagne et de Gémenos.
• Délibération n°8 : Délibération cadre pour la sollicitation du Fond Vert.
• Délibération n°9 : Adhésion au Cerema.
• Délibération n°10 : Revalorisation des titres restaurants.

Ordre du jour

Convocation

Délibération n°1 : Approbation de la phase transitoire de Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune et du programme d’actions sous maîtrise d’ouvrage EPAGE HuCA et ANNEXE1

Délibération n°2 : Traitement des points de débordement de l’Huveaune au droit de la zone d’activités du pôle Alpha sur la commune d’Aubagne : autorisation de dépôt du dossier d’autorisation au titre du code de l’environnement  

Délibération n°3 : Etude globale sur le bassin versant des Cadeneaux (Aygalades) : demande de subventions 

Délibération n°4 : Etude de découverture de l’Huveaune dans sa traversée de la commune de La Penne-sur-Huveaune : demande de subventions 

Délibération n°5 : Etude de décuvelage et de restauration des fonctionnalités de l’Huveaune sur la partie aval du centre-ville d’Auriol : demande de subventions 

Délibération n°6 : Etude globale sur le risque inondation sur la commune de Plan d’Aups : demande de subventions  

Délibération n°7 : Orientations Budgétaires 2023 : bilan 2022 et présentation du ROB 2023 

Délibération n°7 – Annexe 1 : Orientations Budgétaires 2023 : bilan 2022 et présentation du ROB 2023

Délibération n°8 : Adhésion à l’ANEB pour l’année 2023 

Délibération n°9 : Mise en place des indemnités des élus  

Délibération n°10 : Télétransmission des actes en préfecture  

• Délibération n°1 : Travaux de restauration de l’Huveaune et de réduction du risque
inondation à Marseille- secteur Heckel : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage au
titre des missions ne relevant pas de la GEMAPI.

• Délibération n°2 : Demande de subvention pour la réalisation de travaux d’entretien des
cours d’eau au titre de la compétence GEMAPI pour l’année 2023

• Délibération n°3 : Demande de financement de postes à l’Agence de l’eau

• Délibération n°4 : Approbation de la Convention de soutien financier de la Métropole Aix
Marseille Provence dans le cadre de la délégation de compétence GEMAPI

• Délibération n°5 : Définition des montants autorisés de la ligne de trésorerie et des
emprunts suite à la délibération n°4 du Conseil du 15 novembre 2022

• Délibération n°6 : Décision Modificative n°2 après BP2022

• Délibération n°7 : Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement N+1

• Délibération n° 8 : Actualisation du tableau des effectifs

• Délibération n° 9 : Approbation du contrat de groupe assurance statutaire du CDG13

• Délibération n° 10 : Protection sociale complémentaire du personnel

• Délibération n°11 : Election des membres de la CAO

· Délibération n°1 : Installation des membres du conseil

· Délibération n°2 : Election du Président

· Délibération n°3 : Election des 3 Vice-Présidents

· Délibération n°4 : Election des 3 membres du bureau

· Délibération n°5 : Délégation d’attributions du Comité Syndical au Président

· Délibération n°1 : GEM – mise au point de la délégation de compétence GEMAPI : approbation de la nouvelle convention et prorogation de l’actuelle

· Délibération n°2 : GEM – approbation de l’avenant n°1 au PAPI des Bassins Versant de l’Huveaune et des Aygalades

· Délibération n°3 : GEM – programmes pluriannuels de gestion et d’entretien (PPGE) et déclaration d’intérêt général (DIG) : dossier concernant les cours d’eau et axes d’écoulement non encore concernés sur le bassin versant de l’Huveaune

· Délibération n°4 : PDH – contrat avec Citeo et la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de la mise en œuvre du projet présenté lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « prévention et traitement des déchets abandonnés diffus issus des emballages ménagers »

· Délibération n°5 : GEM – aménagement GEMAPI de l’Huveaune à l’amont du pont Heckel à Marseille : approbation des conventions liées à la mise en œuvre de la phase travaux.

· Délibération n°6 : SUB – Demande de subvention : suivi-évaluation des travaux d’aménagement GEMAPI de l’Huveaune dans le secteur Heckel à Marseille.

· Délibération n°7 : SUB – Demande de subventions : étude de définition de zones d’expansion de crues et de sites de ralentissement dynamique des écoulements sur les bassins versants de l’Huveaune et des Aygalades – actions 4-1, 6-8 et 6-10 du PAPI Complet Huveaune-Aygalades.

· Délibération n°8 : SUB – Demande de subventions : études préalables à un plan de gestion de la ressource en eau et financement d’un poste de chargé de missions

· Délibération n°9 : SUB – Demande de subvention : étude GEMAPI sur le tronçon d’Huveaune du barrage de la Pugette jusqu’à la mer

· Délibération n°10 : SUB – Demande de subvention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative au Contrat de Rivière et à ses suites

· Délibération n°11 : RH-Durée annuelle du temps de travail effectif

· Délibération n°12 : RH-Cycle de travail et attribution de jours de RTT

· Délibération n°13 : RH-Convention de mise à disposition

· Délibération n°14 : FIN – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

· Délibération n°15 : FIN – Décision modificative budgétaire DM1

· Délibération n°16 : FIN – Gestion des archives du SMBVH

• Délibération n°1 : Adm- Approbation des statuts du futur EPAGE HuCA
• Délibération n°2 : Fin -Approbation du compte de gestion 2021
• Délibération n°3 : Fin- Approbation du compte administratif 2021
• Délibération n°4 : Fin- Affectation du résultat 2021 au Budget Primitif 2022
• Délibération n°5 : Fin- Adoption du Budget Primitif 2022
• Délibération n°6 : Sub- Demande de subventions relatives à la définition d’aménagements GEMAPI sur le bassin versant du Jarret.
• Délibération n°7 : Sub- Demande de subventions relatives à la définition et à la réalisation d’aménagements sur l’Huveaune entre Aubagne et la Penne sur Huveaune – Traitement des premiers points de débordement.
• Délibération n°8 : Sub-Demande de subvention relatives au programme 2022 d’entretien et de gestion des cours d’eau.
• Délibération n°9 : Sub- Attribution d’une subvention à l’association « Citoyens de la Terre » pour le projet « Symbiose Vallée » sur la période de février à août 2022 dans le cadre de la phase 2 du Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune en réponse opérationnelle à l’action E.3.2 « les rencontres du bassin versant de l’Huveaune »
• Délibération n°10 : Adm- Acquisition de véhicules
• Délibération n°11 : Adm- Adhésion du SMBVH à l’ANEB et désignation des titulaires et suppléants pour l’année 2022

• Délibération  n°1  sans vote : FIN – Rapport d’Orientations Budgétaires 2022  
• Délibération n°2 : FIN – Approbation des avenants aux conventions de délégation de compétence Gemapi et de quasi-régie avec la Métropole Aix-Marseille-Provence   
• Délibération n°3 : FIN – Décision modificative n°1 après Budget Primitif 2021 

• Délibération n°4 : FIN – Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 
• Délibération n°5 : SUBV – Autorisation du Président à demander une subvention au CD13 pour topo ZA Paluds-Gémenos.  
• Délibération n°6 : SUBV – Demande subventions pour la mise en œuvre de l’Opération d’aménagement Gemapi de l’Huveaune à l’amont du Pont Heckel – Maîtrise d’œuvre et travaux  
• Délibération n°7 : SUBV – Autorisation du Président à demander les subventions postes Agence de l’eau 
• Délibération n° 8 : RH –  Actualisation du tableau des effectifs 

• Délibération n° 9 : RH – Conventions pour assistance à la gestion des carrières et paies des agents du SMBVH.  
• Délibération n° 10 : RH – Protection sociale complémentaire du personnel   
• Délibération n° 11 : RH – Convention d’adhésion au pôle sante avec le CDG13 – Médecine Professionnelle et Préventive  
• Délibération n° 12 : LOG – Autorisation de recherche et de changement de locaux 
• Délibération n° 13 : ADM – Télétransmission des actes à la Préfecture 

• Délibération n° 14 : Désignation du président du Comité de Rivière  

• Délibération n°1 : Approbation des conclusions du Schéma d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) et engagement de la révision des statuts du SMBVH pour la mise en œuvre d’un EPAGE à l’échelle des bassins versants côtiers de la Métropole AMP. 
• Délibération n°2 : Assistance par le SMBVH de la Métropole AMP au-delà du bassin versant de l’Huveaune – avenant n°2 à la convention de quasi-régie n°2. 
• Délibération n°3 : Convention d’entretien de la végétation du parc de la Confluence à Auriol. 
• Délibération n°4 : Convention de coopération entre la Communauté d’Agglomération Provence Verte, la Commune de Nans-Les-Pins, le Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume, l’ONF et le SMBVH dans le cadre de la préservation des sources de l’Huveaune. 
• Délibération n°5 : RH – Accueil d’étudiants en contrat d’apprentissage, modalités et rémunération. 
• Délibération n°6 : Equipement – renouvellement de véhicules. 
• Délibération n°7 : Action 1-8 du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI complet) des bassins versants de l’Huveaune et des Aygalades – Modification du plan de financement de l’opération. 

• Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion 2020 
• Délibération n°2 : Approbation du compte administratif 2020 
• Délibération n°3 : Affectation du résultat 2020 au Budget Primitif 2021 
• Délibération n°4 : Adoption du Budget Primitif 2021
• Délibération n°5 : Demande de subvention relative au programme 2021 d’entretien et de gestion des cours d’eau 
• Délibération n°6 : Demande de subvention relative à la réalisation d’un Porter à Connaissance du schéma directeur d’aménagement et de restauration des cours d’eau 
• Délibération n°7 : Réponse à l’Appel à Projets “Eau et biodiversité” de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée 
• Délibération n°8 : Ressources humaines – ouverture de poste, recrutement et actualisation du tableau des effectifs du SMBVH 
• Délibération n°9 : Accueil de stagiaires au SMBVH
• Délibération n°10 : Désignation des membres de la CAO  
• Délibération n°11 : Actualisation de la délégation d’attributions du Comité Syndical au Président, sur l’attribution des marchés 
• Délibération n°12 : Adhésion du SMBVH à l’ANEB et désignation des titulaires et suppléants pour l’année 2021 

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
• Délibération n°2 : Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement. Retrait de la délibération n°5 du Conseil Syndical du 10 décembre 2020
• Délibération n°3 : Modalités de création d’une commission d’appel d’offres
• Délibération n°4 : Ressources Humaines – Protection sociale complémentaire du personnel
• Délibération n°5 : Demande de subventions relative à la Maîtrise d’oeuvre et aux actions associées à l’opération GEMAPI d’aménagement, la restauration et la valorisation de l’Huveaune du centre-ville à l’avenue Manoukian à Aubagne
• Délibération n°6 : Demande d’une subvention relative à une étude hydraulique et à la formalisation des conditions pour une renaturation de l’Huveaune dans le centre-ville d’Auriol
• Délibération n°7 : Demande de subventions relatives aux études de faisabilité pour l’aménagement du Jarret et la désimperméabilisation du secteur, dans le cadre du projet de restauration urbaine Frais-Vallon / La Rose à Marseille
• Délibération n°8 : Demande de subvention relative aux études pour l’élaboration de programmes pluriannuels de gestion et de DIG (déclaration d’intérêt général) sur les cours d’eau confiés au SMBVH, y compris en dehors du bassin versant de l’Huveaune

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : GEMAPI – Approbation de la convention relative au PAPI Huveaune-Aygalades et autorisation du Président à la signature
• Délibération n°2 : GEMAPI – Approbation d’avenants à la convention de délégation de compétence, à la convention de quasi-régie n°1 et à la convention de quasi-régie n°2 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
• Délibération n°3 : PLAN DECHETS HUVEAUNE et réponse à l’appel à projets 2021 de la Région PACA.
• Délibération n°4 : Budget 2020 – Décision Modificative n°1
• Délibération n°5 : Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
• Délibération n°6 : Demande de subvention relative aux aménagements pour la réduction de la vulnérabilité, la restauration de l’Huveaune et sa valorisation dans le secteur du Pont Heckel à Marseille – étude complémentaires à la maitrise d’œuvre
• Délibération n°7 : Demande de subvention relative à la mise en œuvre de la nouvelle campagne relative au réseau de suivi de la qualité des eaux et des sédiments
• Délibération n°8 : Ressources humaines – Mise en place du RIFSEEP pour les agents de la filière technique
• Délibération n°9 : Ressources humaines – tableau des effectifs et organigramme du SMBVH
• Délibération n°10 : Ressources humaines - conventions pour assistance à la gestion des carrières et paies des agents du SMBVH

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Election du Président
• Délibération n°2 : Election des 2 Vice-Présidents
• Délibération n°3 : Election des 3 membres du Bureau
• Délibération n°4 : Délégation d’attributions du Comité Syndical au Président

Ordre du jour :

• Délibération n° 1 – Approbation du compte de gestion 2019
• Délibération n°2 – Approbation du compte administratif 2019
• Délibération n°3 – Affectation du résultat 2019 au Budget Primitif 2020
• Délibération n°4 – Adoption du Budget Primitif 2020
• Délibération n°5 – Ressources Humaines : ouverture de postes, actualisation du tableau
  effectifs et de l’organigramme du SMBVH
• Délibération n°6 – Ressources Humaines – Régime indemnitaire : mise en place du cadre du
  régime indemnitaire RIFSEEP pour les agents de la filière administrative
• Délibération n°7 – Ressources Humaines : délibération fixant les ratios d’avancement de
  grade
• Délibération n°8 – Ressources Humaines : délibération fixant les modalités d’utilisation du
  compte épargne temps (CET) pour les agents du SMBVH
• Délibération n° 9 – Ressources Humaines : Protection sociale complémentaire du personnel
• Délibération n°10 – locaux du SMBVH : bail locatif et contrats afférents
• Délibération n°11 – Renouvellement de véhicules
• Délibération n°12 – Procédure de labellisation EPAGE

Ordre du jour :

• Délibération n° 1 : Décision Modificative n°2 après BP2019.
• Délibération n° 2 : Ressources humaines du SMBVH – convention avec le CDG13, relative à la mise à disposition de personnel.
• Délibération n°3 : Approbation de la phase 2 de Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune et du programme d’actions sous maîtrise d’ouvrage SMBVH.
• Délibération n° 4 : Approbation de la mise en œuvre du Plan d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) sur les bassins versants de l’Huveaune et des Aygalades en co-portage avec la Métropole Aix Marseille Provence.
• Délibération n°5 : Conventions avec la Métropole Aix-Marseille-Provence : avenant aux conventions de délégation de compétence, de quasi-régie n°1 et de quasi-régie n°2.
• Délibération n° 6 : Approbation des principes de mise en œuvre, par le biais de conventions de mandat, de la part externalisée du volet Information, Sensibilisation, Education, Formation (ISEF) en seconde phase du Contrat de Rivière.
• Délibération n° 7 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2020.

Ordre du jour :

• Délibération 1 : Décision Modificative n°1 après Budget Primitif 2019
• Délibération 2 : Ressources humaines – convention avec l’ARPE-ARB
  relative à la mise à disposition de personnel.
• Délibération 3 : Ressources humaines – délibération de principe
  autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
  permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
  d’activité.
• Délibération 4 : Ressources humaines – Convention de prestation de
  service entre le SABA et le SMBVH
• Délibération 5 : Ressources humaines – CONVENTION D’ADHESION
  AU PÔLE SANTE avec le CDG13 – Médecine Professionnelle et Préventive
• Délibération 6 : Contrat de Rivière – volet ISEF : convention avec
  l’éducation nationale pour la mise en œuvre du parcours pédagogique
  « Huveaune »
• Délibération 7 : Déchets en milieux aquatiques – Signature de la
  charte « zéro déchet plastique » proposée la Région Sud en tant que structure
  partenaire.

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : attribution d’une subvention au profit de l’association Mer-
  Terre pour l’opération « Huveaune Propre 2019 »
• Délibération n°2 : attribution d’une subvention au profit de l’association
  Hunamar pour son action « Net’Huveaune 2019 »
• Délibération n°3 : attribution d’une subvention au profit de l’association
  Forum Citoyen pour son projet « Actions citoyennes autour de l’Huveaune et
  des affluents »
• Délibération n°4 : attribution d’une subvention au profit de la Maison
  Régionale de l’Eau et du CPIE côte provençale pour leur projet « Phase 3 de
  l’étude d’évaluation de la conscience du risque inondation »
• Délibération n°5 : attribution d’une subvention au profit de la Ligue de
  l’enseignement FAIL 13 pour son projet « Mise en forme graphique du livret
  support au parcours pédagogique Huveaune »
• Délibération n°6 : attribution d’une subvention au profit de l’association
  Planète Sciences Méditerranée pour le Collectif Associations Huveaune (CAH)
  pour son action « Les fêtes de l’Huveaune 2019 – volet pédagogique »
• Délibération n°7 : approbation du cadre juridique des astreintes GEMAPI du
  SMBVH
• Délibération n°8 : ressources humaines – recrutement d’un technicien de
  rivière (entretien des cours d’eau Huveaune/Métropole-Sud et déchets
  Huveaune) et actualisation du tableau des effectifs
• Délibération n°9 : avenant à la convention 2019-2020 de quasi-régie entre le
  SMBVH et la Métropole Aix-Marseille Provence

Ordre du jour :

• Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2018
• Délibération 2 : Approbation du compte administratif 2018
• Délibération 3 : Affectation du résultat 2018 au Budget Primitif 2019
• Délibération 4 : Adoption du Budget Primitif 2019
• Délibération 5 : Approbation de la convention de délégation de
  compétence (GEMAPI) par la Métropole au SMBVH
• Délibération 6 : Approbation de la convention de « quasi-régie » par
  la Métropole au SMBVH
• Délibération 7 : Approbation de la convention de mise à disposition
  de local par la Métropole au SMBVH
• Délibération8 : Action de nettoyage des déchets dans les cours
  d’eau et plan d’actions à l’échelle du bassin versant
• Délibération 9 à 17 : Autorisations de la Présidente à solliciter des
  subventions pour toutes les actions inscrites au BP 2019 du Syndicat.

Ordre du jour :

• Election du Président (délibération n°1)
• Election des 2 Vice-Présidents (délibération n°2)
• Election des 3 membres du Bureau (délibération n°3)
• Délégation d’attributions du Comité Syndical au Président (délibération n°4)

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Projet de rapport pour le DOB – Débat sur les Orientations Budgétaires 2019
• Délibération n°2 : Convention de prestation de service avec le CDG13
• Délibération n°3 : Protection sociale complémentaire du personnel
• Délibération n°4 : Contrat d’assurance des risques statutaires

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : approbation du projet de statuts du Syndicat de l’Huveaune
• Délibération n°2 : approbation du retrait des communes du Syndicat de l’Huveaune
• Délibération n°3 : adhésion du Syndicat de l’Huveaune à l’ANEB, association nationale des élus de bassin

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : attribution d’une subvention au profit de l’association France Nature Environnement (FNE) 13 pour son projet « Histoire d’Hommes et de rivières – Huveaune »
• Délibération n°2 : attribution d’une subvention au profit de l’association France Nature Environnement (FNE) 13 pour son projet « Rando-Rivières – Huveaune »
• Délibération n°3 : attribution d’une subvention au profit de l’association Hunamar pour son projet « Safari Huveaune »
• Délibération n°4 : attribution d’une subvention au profit du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) côte provençale pour son projet « Parcours Eau »
• Délibération n°5 : attribution d’une subvention au profit de la Ligue de l’enseignement FAIL 13 pour son projet « Ubelka »
• Délibération n°6 : attribution d’une subvention au profit de l’association Hunamar pour son action « Net’Huveaune 2018 »
• Délibération n°7 : attribution d’une subvention au profit de la Maison Régionale de l’Eau pour son projet « Etude sociologique : évaluation de la conscience du risque inondation »
• Délibération n°8 : attribution d’une subvention au profit de l’association Planète Sciences Méditerranée pour le Collectif Associations Huveaune (CAH) pour son action « Les fêtes de l’Huveaune » – volet pédagogique.

 

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Approbation du Compte de Gestion 2017
• Délibération n°2 : Approbation du Compte Administratif 2017
• Délibération n°3 : Affectation des résultats de l’exercice 2017
• Délibération n°4 : Adoption du Budget Supplémentaire 2018
  Délibération n°5 : Demande de subventions pour les postes de technicien de rivière et de
  deux chargées de missions sur la seconde phase de Contrat de Rivière (2019-2021)
• Délibération n°6 : Implication du SIBVH sur des projets « GEMAPI » d’aménagement du
  territoire, conciliant gestion des milieux aquatiques et des inondations
• Délibération n°7 : Réseau de suivi de la qualité des eaux et des milieux aquatiques de
  l’Huveaune et ses affluents
• Délibération n°8 : Contrat groupe assurance
• Délibération n°9 : Engagement de la procédure de révision des statuts du Syndicat

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Délibération Modificative du Budget 2017
• Délibération n°2 : Adoption du Budget Primitif 2018
• Délibération n°3 : Demande de subvention pour le Programme 2018 de Travaux
• Délibération n°4 : Demande de subvention pour les postes de technicien de rivière et chargée de mission 2

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Débat sur les Orientations Budgétaires
• Délibération n°2 : indemnités du trésorier
• Délibération n°3 : recrutement d’un agent administratif à temps plein ou 80%

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Recrutement d’un ingénieur en CDD de 3 ans suite à l’arrêt du dispositif de Contrat Aidé
• Délibération n°2 : Attribution de tickets resto suite à l’interruption de l’accès à la cantine au Conseil de Territoire pour les agents du SIBVH
• Délibération n°3 : Projet de Règlement Intérieur des agents du SIBVH
• Délibération n°4 : Proposition d’attribution de subvention à Agribio 13
• Délibération n°5 : Proposition d’attribution de subvention à la fédération de pêche 13
• Délibération n°6 : Décision Modificative au budget 2017 intégrant les décisions précédentes
• Délibération n°7 : Participation obligatoire de l’employeur à la Mutuelle : délibération annuelle

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : recrutement d’un agent vacataire administratif
• Délibération n°2 : Demande de subvention de l’association France Nature Environnement (FNE) 13 pour son action « La Rivière m’a dit »
• Délibération n°3 : Demande de subvention du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) côte provençale pour son action « Parcours Eau »
• Délibération n°4 : Demande de subvention de l’association Colinéo pour le Collectif Associations Huveaune (CAH) pour son projet « Un fleuve, une vallée, des collèges ! »
• Délibération n°5 : Demande de subvention de l’association Naturoscope pour son action « Classes Huveaune »
• Délibération n°6 : Demande de subvention de l’association Robins des villes pour son projet « des Rives et des rêves »
• Délibération n°7 : Demande de subvention de l’association Hunamar pour son projet « l’Effet Domino »
• Délibération n°8 : Demande de subvention de l’association Hunamar pour son action « Net’Huveaune 2016 »
• Délibération n°9 : Demande de subvention de l’association les Amis de l’Huveaune pour son action « Huveaune Propre »
• Délibération n°10 : Demande de subvention de l’association Robins des villes pour son action « les balades gé-eau-graphiques »
• Délibération n°11 : Demande de subvention du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) côte provençale pour son action « Educ’Tour Risques inondations sur le bassin versant de l’Huveaune »
• Délibération n°12 : Demande de subvention de l’association Planète Sciences Méditerranée pour le Collectif Associations Huveaune (CAH) pour son action « Les fêtes de l’Huveaune » – volet pédagogique.

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Approbation du Compte de Gestion 2016
• Délibération n°2 : Approbation du Compte Administratif 2016
• Délibération n°3 : Affectation des Résultats de l’exercice 2016
• Délibération n°4 : Adoption du Budget Primitif 2017 – Demande de subvention pour le Programme 2017 de Travaux

Ordre du jour :

• Délibération n°1 : Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale. Démarche de SOCLE Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau à l’échelle de la Métropole
• Délibération n°2 : Activités 2016 du SIBVH et DOB (Débat d’Orientations Budgétaires) 2017
• Délibération n°3 : Ressources humaines SIBVH : nomination d’Antoine Debes au poste de technicien principal 2ème classe suite à l’obtention de son concours. Actualisation du tableau d’effectifs des postes ouverts. Organigramme de l’équipe SIBVH.
• Délibération n°4 : Avis sur la SLGRI (stratégie locale de gestion du risque inondation)
• Délibération n°5 : Avis sur les projets de PPRI pour Marseille, La Penne-sur-Huveaune, Aubagne et Gémenos
• Délibération n°6 : Avis sur le projet de Val’Tram
• Délibération n°7 : Avis sur le projet de charte du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
• Délibération n°8 relative à la participation obligatoire du SIBVH pour la mutuelle des agents
• Délibération n°9 relative aux indemnités allouées au trésorier payeur